Révision du sous-chapitre "hémostase et coagulation"

dernier au Journal officiel.

Cette révision s’appuie sur un avis de la Haute autorité de santé (HAS) rendu le 20 juillet 2011, portant sur l’évaluation du service attendu d’une dizaine d’actes de biologie médicale.

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie définie par la décision de l’Uncam du 4 mai 2006 est modifiée, le sous-chapitre 5-02 “Hémostase et coagulation” du chapitre 5 “Hématologie” est supprimé.

Il est remplacé par un préambule contenant des notes générales et par plusieurs points modifiés.

Préambule

Il est tout d’abord indiqué que “La technique, le nom des réactifs utilisés et les valeurs de référence devront être précisés pour chaque examen.”

Puis l’article précise que “Le biologiste devra s’informer, préalablement à la réalisation des examens d’hémostase, de l’existence éventuelle d’un traitement susceptible de retentir sur les résultats de ces examens (anticoagulant à dose préventive ou curative ou antiplaquettaire)” et que “la recherche pré-analytique d’une contamination par héparine ou de tout autre coagulant interférant devra être comprise dans la cotation des examens et ne pas être facturée en supplément.”

La décision insiste également sur le fait que le biologiste peut réaliser et facturer des examens complémentaires “en cas de résultats anormaux”, et que la nature de l’anomalie qui a conduit à les réaliser, devra alors être mentionnée sur le compte-rendu, une conclusion précise à l’attention du prescripteur étant alors attendue.

Est rappelé également que “La recherche des facteurs de risque biologique de thrombose doivent s’inscrire dans une approche pluridisciplinaire et être prescrites selon les recommandations en vigueur en matière de thrombophilie acquise et constitutionnelle.”

Modifications de la décision du 4 mai 2006

La décision supprime de la nomenclature “le temps de saignement” (“épreuve de Duke” et “test d’Ivry”) que la HAS considérait comme “un acte obsolète à ne plus réaliser en pratique courante”. Elle supprime également “le temps de thrombine” et “le temps de thrombine corrigé”, la HAS ayant relevé que le dosage du fibrinogène était davantage approprié.

Sont ajoutés à la nomenclature le test photométrique d’agrégation plaquettaire, devenu selon la HAS, “le test de référence pour l’évaluation des fonctions plaquettaires”, mais aussi la recherche d’anticorps anti-facteur 4 plaquettaire dans le cadre d’une suspicion de thrombopénie induite par l’héparine de type II, la recherche et le titrage d’inhibiteur contre les facteurs antihémophiles, la recherche et l’identification d’un anticoagulant de type lupique, et la recherche de mutations du gène du facteur V Leiden et du gène de la prothrombine.

Le détail de ces modifications peuvent être consulté ici.

Cette décision entrera en vigueur le 11 juillet 2013.