La HAS confirme l’intérêt de l’ACPA en cancérologie, les modalités de financement restant à définir

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La HAS est favorable à une prise en charge de la technique d’analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) de part son intérêt en cancérologie « en tant que technique de cytogénétique présentant certains avantages spécifiques au sein d’un arsenal de techniques disponibles », mais s’interroge sur le mode de financement.

Publié le 08 octobre 2019

La HAS confirme l’intérêt de l’ACPA en cancérologie, les modalités de financement restant à définir

La technique d’analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) est actuellement prise en charge via son inscription à la liste complémentaire du RIHN (Référentiel des actes innovants hors nomenclature). Elle a fait l’objet d’une demande d’évaluation par la HAS, conjointement par le ministère de la santé et l’assurance maladie, en vue d’une prise en charge par la NABM (Nomenclature des actes de biologie médicale).
La HAS a conclu de cette analyse que l’APCA participe à répondre à des objectifs diagnostique, pronostique et/ou thérapeutique, et qu’elle n’a pas d’équivalent parmi les techniques actuellement inscrites à la NABM, « de par sa capacité à détecter conjointement en une seule technique et avec une haute résolution les anomalies de nombre de copies (copy number variation, CNV) à l’échelle du génome entier, les anomalies de ploïdie et les pertes d’hétérozygotie (SNP array uniquement) ». La HAS précise qu’il ne semble pas nécessaire de « restreindre cette technique à une liste limitative de cancers dès lors qu’il est préconisé de rechercher des anomalies génétiques relevant des capacités de détection de l’ACPA pour prendre en charge ces cancers ». Mais si la HAS estime que l’ACPA trouve bien sa place en cancérologie dans les conditions précisées dans son rapport, elle s’interroge sur le mode de financement le plus adapté car, « dans la situation ainsi décrite, une inscription sur la NABM n’apparaît pas d’emblée comme la modalité qui s’impose naturellement ».

Evaluation de l’analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) en cancérologie – Rapport d’évaluation technologique

NBS

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